cavalier de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Cité

médaille militaire

ARMÉE DE TERRE

à faire valoir ses droits à la retraite

en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 3°, a) du code des pensions civiles et militaires de retraite

ingénieur général des mines

Conseil général des mines

membres de la Commission centrale des appareils à pression

Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie

pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression

Président

ingénieur général des mines

membre du Conseil général des mines. Chevalier du 29 mars 1991

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

INDUSTRIE

Au grade d'officier

président de la Commission centrale des appareils à pression

membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique

Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'industrie

membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures

h)

représentants du ministre chargé de l'économie

Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la

répression des fraudes

Membres suppléants

ingénieur général des mines

au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie

président de la Commission centrale des appareils à pression

ingénieur général des mines

directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes

à l'emploi d'ingénieur général et titularisés dans le grade correspondant

1991 et au tableau d'avancement supplémentaire 1991

ingénieur en chef des mines, adjoint au chef du service central de sûreté des installations nucléaires

membres de la commission technique de sécurité instituée par l'arrêté du

En raison de sa compétence dans le domaine de la sûreté industrielle ou nucléaire